Conseil municipal

Le Conseil municipal se réunira en mairie (salle du Conseil), le jeudi 12 décembre 2024 à 19 h 30.

ORDRE DU JOUR

1. Approbation du compte-rendu de la séance du 7 novembre 2024 du Conseil municipal.
2. Information relative aux décisions prises par la Maire en vertu des délégations
accordées par le Conseil Municipal.

Équipements

3. Tableau de classement des voies.

Intercommunalité

4. Approbation du soutien de Morlaix Communauté à l’investissement des Communes : fonds de concours « Modes actifs » 2024/2026.
5. An Dour : rapport 2023 sur la qualité et le prix du service de l’eau et de l’assainissement.

Finances

6. Décision modificative n° 1 – Sections d’investissement du budget principal.
7. Ouverture des crédits d’investissement 2025 pour le budget de la commune.
8. Participation de la commune au budget 2024 des ateliers artisanaux.
9. Tarifs 2025.
10. Déclassement d’une parcelle à Corveou.
11. Cession d’une parcelle à Corveou.

Ressources Humaines

12. Autorisation pour l’année 2025 de recrutement d’agents contractuels afin de remplacer les agents titulaires momentanément indisponibles.
13. Modification du tableau des emplois.
14. Règlement des conditions et moyens de travail
15. Règlement de la formation
16. Règlement de la protection sociale complémentaire

Voeu et motions

17. Motion « Protection des élus locaux dans le cadre de leurs fonctions ».
18. Motion « Non au Mercosur ».
19. Voeu « Ti ar gouren à Berrien et son avenir ».