Ordre du jour

• Désignation d’un secrétaire de séance.
• Approbation du compte-rendu de la séance du 2 juillet 2026.
• Information relative aux décisions prises par le Maire en vertu des délégations accordées par le Conseil municipal.

Affaires générales

• Règlement intérieur du Conseil municipal : approbation.
• Choix d’une application citoyenne pour téléphones mobiles.
• Désignation d’un référent santé.

Intercommunalité

• Morlaix Communauté : désignation de représentants à la CLECT.
• Désignation d’un référent « Santé ».

Fiscalité

• Institution de la taxe sur la vacance des locaux d’habitation (TVLH) à compter des impositions établies au titre de l’année 2027.

Finances

• Cession du chemin d’exploitation n°149 aux riverains.
• Subvention exceptionnelle à l’association Hope.
• Cession à la société CELLNEX de l’usufruit des parcelles assiettes des pylônes Hivory (ex-SFR) et Ontower (ex-FREE) à Kerivoas.
• SDEF : convention Intracting II pour la rénovation énergétique de l’éclairage public.
• Correction d’erreur d’un exercice antérieur pour régularisation du compte 275 (dépôts et cautionnements versés).

Questions diverses

Télécharger le compte rendu de la séance du 10 septembre 2026 du Conseil municipal :