Conseil municipal du 12 décembre 2024

Mise à jour le

Le Conseil municipal s’est réuni le 12 décembre 2024

Ordre du jour

  • Approbation du compte-rendu de la séance du 7 novembre 2024 du Conseil municipal.
  • Information relative aux décisions prises par la Maire en vertu des délégations
  • accordées par le Conseil Municipal.
  • Tableau de classement des voies.
  • Approbation du soutien de Morlaix Communauté à l’investissement des Communes : fonds de concours « Modes actifs » 2024/2026.
  • An Dour : rapport 2023 sur la qualité et le prix du service de l’eau et de l’assainissement.
  • Décision modificative n° 1 – Sections d’investissement du budget principal.
  • Ouverture des crédits d’investissement 2025 pour le budget de la commune.
  • Participation de la commune au budget 2024 des ateliers artisanaux.
  • Tarifs 2025.
  • Déclassement d’une parcelle à Corveou.
  • Cession d’une parcelle à Corveou.
  • Autorisation pour l’année 2025 de recrutement d’agents contractuels afin de remplacer les agents titulaires momentanément indisponibles.
  • Modification du tableau des emplois.
  • Règlement des conditions et moyens de travail.
  • Règlement de la formation.
  • Règlement de la protection sociale complémentaire.
  • Motion « Protection des élus locaux dans le cadre de leurs fonctions ».
  • Motion « Non au Mercosur ».
  • Voeu « Ti ar gouren à Berrien et son avenir ».

Compte-rendu