Pièces préparatoires

Avis de convocation
Projets de délibérations
Dossier des annexes

Points examinés durant la séance :

1. Approbation du compte-rendu de la séance du 25 janvier 2024 du Conseil municipal

Affaires générales
Affaires juridiques
2. Désignation d’un référent déontologue de l’élu local

Aménagement
Energies
3. Définition de Zones d’accélération des énergies renouvelables (ZAEnR)

Finances
Domaine
4. Projet éolien de la société « VSB » à Gaspern : conventions d’occupation et de servitude du domaine public et du domaine privé

Moyens
Patrimoine communal
5. Audit énergétique de la salle des fêtes : convention avec le SDEF (programme ACTEE+)
Systèmes d’informations
6. Déploiement d’un SIRH : convention avec le Centre de gestion du Finistère
7. Adhésion au syndicat mixte ouvert AGEDI

Pièces à l’issue de la séance

Liste des délibérations de la séance
Procès-verbal de la séance du 28 mars 2024 (adopté lors de la séance du 5 avril 2024)

Délibérations

Les délibérations de la séance sont disponibles dans la rubrique "Publications administratives".

Vous pouvez les consulter en choisissant "Délibérations" pour filtrer les types de publications.