Pièces préparatoires

Avis de convocation
Projets de délibérations
Dossier des annexes
Dossier des annexes - pièces graphiques

Points examinés durant la séance :

1. Approbation du procès-verbal de la séance du 5 avril 2024 du Conseil municipal
2. Information relative aux décisions prises par la Maire en vertu des délégations accordées par le Conseil Municipal

Affaires réglementaires
Cimetières
3. Reprise de concessions abandonnées : avis sur le lancement de la procédure

Affaires sociales
Action sociale
4. Création d’un établissement public médico-social intercommunal
5. Désignation de représentante.s. au sein du Conseil d’administration d’un établissement public médico-social intercommunal

Aménagement
Urbanisme
6. Place Saint-Eutrope : convention opérationnelle avec l’Etablissement Public Foncier de Bretagne (EPFB)

Finances
Domaine
7. Régularisation foncière à la Villeneuve : acquisition des parcelles nos ZO 53, ZO 56 et ZO 71
Subventions
8. Ilot Lécuyer : actualisation du plan de financement du projet

RH
Protection sociale complémentaire 
9. Mandat au Centre de gestion du Finistère en vue de conclure une convention de participation en matière de prévoyance
Rémunération
10. Prime de pouvoir d’achat exceptionnelle

Pièces à l’issue de la séance

Liste des délibérations de la séance
Procès-verbal de la séance du 30 mai 2024 : il n’est pas encore adopté, et sera examiné lors de la séance du 4 juillet 2024

Délibérations

Les délibérations de la séance sont disponibles dans la rubrique "Publications administratives".

Vous pouvez les consulter en choisissant "Délibérations" pour filtrer les types de publications.