Conseil municipal du 4 juillet 2024

Mise à jour le

Un Conseil municipal est convoqué pour le 4 juillet 2024.

Cette page sera mise à jour avec les délibérations adoptées et les pièces associées après la séance.

Pièces préparatoires

Avis de convocation

Ordre du jour

1. Approbation du procès-verbal de la séance du 30 mai 2024 du Conseil municipal
2. Information relative aux décisions prises par la Maire en vertu des délégations accordées par le Conseil Municipal

Affaires sociales
Action sociale
3. Création d’un établissement public médico-social intercommunal
4. Désignation de représentante.s. au sein du Conseil d’administration d’un établissement public médico-social intercommunal
5. Avis sur le projet de plan partenarial de gestion de la demande de logement social et d’information du demandeur de Morlaix Communauté

Education
Ecoles
6. Modification de l’organisation de la semaine scolaire de l’école primaire Jacques-Yves Cousteau

Finances
Subventions reçues
7. Financement d’un projet au titre du fonds d’innovation pédagogique (dispositif « Notre école faisons-là ensemble »)
8. Plan de financement du projet « place Saint-Eutrope »
Subventions versées
9. Subventions de la commune à des organismes pour l’année 2024

RH
Formation
10. Adhésion à un groupement de commandes de formations d’hygiène et sécurité