Pièces préparatoires

Avis de convocation
Projets de délibérations
Dossier des annexes

Points examinés durant la séance :

1. Approbation du compte-rendu de la séance du 28 mars 2024 du Conseil municipal
2. Information relative aux décisions prises par la Maire en vertu des délégations accordées par le Conseil Municipal

Aménagement
Logement
3. Ilot Lécuyer : convention avec Espacil

Finances
Comptes
4. Budget principal de la commune : vote du compte de gestion 2023
5. Budget annexe « lotissements et zones » : vote du compte de gestion 2023
6. Budget annexe « ateliers artisanaux » : vote du compte de gestion 2023
7. Examen des comptes administratifs 2023 : élection d’un.e Président.e de séance
8. Budget principal de la commune : vote du compte administratif 2023
9. Budget annexe « lotissements et zones » : vote du compte administratif 2023
10. Budget annexe « ateliers artisanaux » : vote du compte administratif 2023
11. Budget principal de la commune : affectation des résultats 2023
12. Budget annexe « ateliers artisanaux » : affectation des résultats 2023

Fiscalité
13. Vote des taux des taxes directes locales pour 2024

Budget
14. Budget principal de la commune : vote du budget 2024
15. Budget annexe « lotissements et zones » : vote du budget 2024
16. Budget annexe « ateliers artisanaux » : vote du budget 2024
17. Fongibilité des crédits

Pièces à l’issue de la séance

Liste des délibérations de la séance
Procès-verbal de la séance du 5 avril 2024 (adopté lors de la séance du 30 mai 2024)

Délibérations

Les délibérations de la séance sont disponibles dans la rubrique "Publications administratives".

Vous pouvez les consulter en choisissant "Délibérations" pour filtrer les types de publications.