Le Conseil municipal s’est réuni le 7 décembre 2023 salle du Conseil en mairie pour sa dernière séance de l’année.
Pièces préparatoires
Points examinés durant la séance :
1. Installation de Monsieur Jean-Pierre Le Gall en tant que Conseiller municipal
2. Approbation du compte-rendu de la séance du 21 septembre 2023 du Conseil municipal
3. Information relative aux décisions prises par la Maire en vertu des délégations accordées par le Conseil Municipal
Affaires générales
4. Election d’un Maire-Adjoint
5. Election du 3e Maire-Adjoint
6. Compétences et composition des commissions
7. Indemnités des élus
8. Télétransmission des actes soumis au contrôle de légalité : avenant
Aménagement
9. Îlot Lécuyer : avenant à la convention signée avec l’Établissement public foncier de Bretagne
10. Dénomination d’une voie « rue Alice Milliat »
Culture
11. Charte des bénévoles de la médiathèque
Environnement
12. Morlaix Communauté : rapport 2022 sur la qualité et le prix du service de l’eau et de l’assainissement
Finances
13. Décision modificative n°1 – Section de fonctionnement du budget principal
14. Décision modificative n°2 – Sections de fonctionnement et d’investissement du budget principal
15. Tarifs 2024
16. Ouverture des crédits d’investissement 2024 pour le budget de la commune
17. Création d’un budget annexe pour le lotissement de Fontaine Christ
Ressources humaines
18. Autorisation pour l’année 2024 de recrutement d’agents contractuels afin de remplacer les agents titulaires momentanément indisponibles
19. Refonte du tableau des emplois
Pièces à l’issue de la séance
Liste des délibérations de la séance
Procès-verbal de la séance du 7 décembre 2023 (adopté lors de la séance du 25 janvier 2024)
Délibérations
Les délibérations de la séance sont disponibles dans la rubrique "Publications administratives".
Vous pouvez les consulter en choisissant "Délibérations" pour filtrer les types de publications.